Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTES & CARDS
SOLAIC (S.A.)

Numéro de dépôt :
94534645
Date de dépôt :
31/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2004

Présentation de la marque CARTES & CARDS

Déposée le 31 août 1994 par la Société Anonyme (SA) SOLAIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTES & CARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLAIC domicilié(e) 3 place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 113 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque CARTES & CARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTES & CARDS est expirée depuis le 31 août 2004.

SOLAIC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , STAMPUTER , SECURITEL , PARTNER CHIP , VERITEL , (Marque figurative) , MONETICAM , KIT CAM , POCKETBOOK


SOLAIC (S.A.) - 3 place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 512113530


PATCO S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Produits de l'imprimerie; livres, revues, journaux, notamment journaux d'entreprises